Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOURNAL DES ALPES-MARITIMES
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3322878
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/11/2014
LE JOURNAL DES ALPES-MARITIMES de DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF

Présentation de la marque LE JOURNAL DES ALPES-MARITIMES

Déposée le 9 novembre 2004 par DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE JOURNAL DES ALPES-MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF domicilié(e) BPN 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES DIRECTION DES FINANCES DES MARCHES ET DU JURIDIQUE domicilié(e) BP 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France.

La marque LE JOURNAL DES ALPES-MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DES ALPES-MARITIMES est expirée depuis le 9 novembre 2014.

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES , 06 ALPES-MARITIMES en mouvement , GUIDE RANDOXYGENE CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES


DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF - BPN 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France


DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES DIRECTION DES FINANCES DES MARCHES ET DU JURIDIQUE - BP 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publications de texte publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations, emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électroniques. Distribution de journaux. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles ; informations en matières de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs ; services de jeux proposé en ligne(à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.